UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
96646330
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2016
Présentation de la marque INVIVO LE CONFORT ANIMAL
Déposée le 8 octobre 1996 par la société UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INVIVO LE CONFORT ANIMAL »
Le déposant est la société UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2320018) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2320018) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable - 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2320018) - 75116 - France - SIREN 775690191
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2320018) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°338750 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340036 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320018 - Publication au BOPI 2006-07-24
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits chimiques destinés à la conservation des aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques pour les productions animales. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Aliments pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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